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Projet de loi pour une République numérique - consultation publique

MAJ - 1er Octobre 2015

La presse s'en fait l'écho : le projet de loi pour une "République numérique" (secrétaire d'état Axelle Lemaire sur nosdéputes.fr) est soumis à une consultation publique avant son envoi au conseil d’Etat et son adoption en conseil des ministres. 

Nous avons 3 semaines pour réfléchir collectivement. Il est également possible de donner plus simplement, son accord sur chacun des points qui nous semblent importants.

Et  certains se sont lancé à donner leur avis :

 

• Un avis toujours très attendu de Lionel Maurel - http://rue89.nouvelobs.com/rue89-culture/2015/09/29/loi-numerique-proteger-les-communs-trompe-loeil-261424
• Un avis documenté et mitigé par un spécialiste de la science ouverte - Pierre-Carl Langlais ; http://scoms.hypotheses.org/473
• Un avis (salé) d'un spécialiste du monde de l'internet - http://www.bortzmeyer.org/republique-numerique-consultation.html

"On note qu'il n'y a pas eu de consultation pour les lois présentées par des ministres importants (Cazeneuve ou Macron) mais qu'on en fait une lorsqu'il s'agit d'une loi essentiellement symbolique, portée par une ministre secondaire (Lemaire).... "
"qui légalise justement l'écoute massive. Cet article semble avoir été écrit pour proclamer haut et fort « votre avis n'a aucune importance ».

• Une loi impactant tout citoyen ;  des avis venant d'horizons très différents, ici le Tourisme http://www.etourisme.info/vous-etes-la-republique-numerique/
• A suivre

La plateforme (cap-collectif.com) intègre un très bref exposé des motifs, l'ensemble du texte saucisonné par articles, et pour chaque articles des propositions d'articles, commentaires et votes associés.

Chaque article (sur fond jaune) ou commentaire mentionne le nombre de vote, le nombre de modification (proposition de), le nombre d'arguments, et les sources. Le compteur de ce dernier est en général à zéro !

J'ai éprouvé quelques difficultés pour me forger une vision d'ensemble avant de creuser les chapitres ou titres.

Je l'ai donc reconstitué dans ce billet en ajoutant quelques commentaires rapide en "première lecture" ....

La loi est structurée autour de trois axes privilégiée :

• favoriser la circulation des données et du savoir
• œuvrer pour la protection des individus dans la société du numérique
• garantir l’accès au numérique pour tous.

* Le nombre d'articles indiqué ici a été relevé le 26 septembre 2015. Il correspond aux articles "officiels" et à ceux proposés par des internautes.

 

Texte de loi "République numérique" - consultation le 28 septembre 2015

TITRE Ier – La circulation des données et du savoir
Chapitre Ier - Economie de la donnée
Section 1 - Ouverture des données publiques (37 articles*)
Données ouvertes par défaut : bravo

Section 2 - Section 2 – Service public de la donnée (14 articles)
Garantir la qualité des Données alors que le périmètre d'usage est élargi par rapport aux principes qui ont régit la création de la bases de données (de référence).

Section 3 - Données d'intérêt général (11 articles)
Timide - hormis bien sûr les nouvelles possibilités pour l'Insee.
Certaines données-pivots qui ont fait l'objet de débat dans certaines sphères ne sont pas intégrée

Chapitre II - Economie du savoir
Section 1 - Les Communs (13 articles)
N'hésitez pas à vous inscrire à un débat prévu le lundi 5 Octobre (18h15-20h) sur Paris (chez Mozilla), avec Axelle Lemaire, Stefano Rodotà et Benoît Theulin, animé par Valérie Peugeot - http://vecam.org/5-octobre-Les-communs-et-la-loi

Section 2 - Travaux de recherche et de statistique (7 articles)
Cela semble avancer ... Mais attention avec les lois. Surveillons pour quelques jours encore ce qu'en disent les spécialistes.
Les Journées de Couperin prévues début octobre devraient largement aborder le sujet - http://bit.ly/1PJKsst

TITRE II - La protection dans la société numérique

Chapitre Ier - Environnement ouvert
A regarder dans le détail, mais a priori OUI à tout ce chapitre !
Section 1 - Neutralité de l’internet (11 articles)
Section 2 - Portabilité des données (4 articles)
Section 3 - Loyauté des plateformes (4 articles)
Section 4 - Information des consommateurs (9 articles)

Chapitre II - Protection de la vie privée en ligne (27 articles)
Section 1 - Protection des données à caractère personnel (6 articles)
Une partie essentielle qui a été renouvelée avec ces 6 articles :
Article 16 - Libre disposition de ses données
Article 17 - Evolution des missions de la CNIL
Article 18 - Certificat de conformité
Article 19 - Droit à l’oubli pour les mineurs
Article 20 - Mort numérique
Article 21 - Procédure de sanction de la CNIL

Section 2 - Confidentialité des correspondances privées (12 articles)
Se résume à une injonction - mais c'est un début : "Tout traitement automatisé d’analyse du contenu de la correspondance en ligne ou des documents joints à celle-ci constitue une atteinte au secret des correspondances...". Par contre, des professionnels vont être dans l'obligation de revoir leurs pratiques ...

 

TITRE III - L'accès au numérique
Chapitre Ier - Numérique et territoire
Section 1– Compétences et organisation (12 articles)
Section 2 - Couverture numérique (14 articles)
Chapitre II - Facilitation des usages (6 articles)
Section 1 - Recommandé électronique (6 articles)
Section 2 - Paiement par SMS (5 articles)

Apparemment c'est exclusivement pour le paiement pou des activités caritatives ?

"la valeur de chaque opération de paiement isolée ne dépasse pas 50 euros et que la valeur cumulée des opérations de paiement pour un même abonné ne dépasse pas 300 euros par mois".

 

Chapitre III - Accès des publics fragiles au numérique
Section 1 - Accessibilité des personnes handicapées aux services téléphoniques (5 articles)
Section 2 - Accessibilité des personnes handicapées aux sites internet publics (4 articles)

La loi de 2005 est étendue : une amende pour les sites de l'administration qui ne suivent pas les règles (je suppose que l'on parle du RGI?)

Section 3 - Maintien de la connexion internet (4 articles)

Après l'eau et l'électricité, l'internet.

 

Fin du projet.

 

Depuis le début de la rédaction de ce billet, on est passé de 10721 à 11286 votes pour 51 participants  supplémentaires....  A suivre.

Débat à Londres : le thésaurus a-t-il encore sa place dans les systèmes modernes de recherche d'information ?

(note diffusée en février 2015)

Nos amis britanniques (ISKO UK) concoctent des évènements sur les thésaurus, à la fois dans la bonne humeur et le sérieuxISKO UK 2015. Que ferait-on sans eux et eux sans nous dans l'Union européenne :-)
(sur ce sujet politique, écoutons plutôt Pauline Schnapper -  http://bit.ly/1KPSVKp)

Ce 19 février 2015, ISKO UK avait organisé une conférence-débat autour d'une motion et d'un vote.

• La motion : "Les thésaurus traditionnels n'ont plus leur place dans les systèmes modernes de recherche d'information ».
• Le Vote : La motion a été rejetée par des tonnerres d'applaudissements ;-)

Pour plus de détails, vous pouvez écouter l’enregistrement  (enregistrement mp3)

humour britannique à 10:58 rires ;
12:10 Pour la motion et contre les thésaurus (il y en a quand même !)
12:17 Contre la motion et pour les thésaurus.

Judi Vernau (consultante) a réalisé une synthèse de ces débat. Vous pouvez lire la version en anglais ou une traduction rapide qui pourrait être améliorée ...

 

 

HTML5 : officialisation en date du 28 octobre 2014

Dans la rubrique, Interressons-nous aux usagers - clients des dispositifs d'information, voici HTML5.

En 2008, je vous informais de la sortie d'une première version de travail d'HTML 5 et des débats qui secouait les communautés concernées.... La recommandation officielle du W3C vient de sortir, deux ans après en avoir présenté la définition complète et 17 ans après la version HTML 4.0. de 1997. Comme quoi tout n'est pas si rapide dans le monde du Web...

Et toujours la même question qui se pose :  jusqu'où aller dans l'apprentissage de cette "langue" ?

Remarques :

• HTML5 est une évolution de HTML. Cette recommandation englobe donc ce qui existait déjà dans les précédentes versions (avec toutefois quelques éléments supprimés ou devenus obsolètes) ;
• HTML5 est proposée depuis quelques années : les développeurs ont donc déjà travaillé avec ce standard... De fait, HTML5 semble être la 3ème plateforme la plus utilisée pour les applications mobiles... et massivement utilisée comme alternative aux environnements applicatifs natifs ;
• HTML5 a développé une  INTERFACE vers des systèmes de DRM, EME (Encrypted Media Extensions). Ce qui a fait grincer quelques dents.
• Le W3C nous explique qu'« avec la publication de la Recommandation HTML5, les développeurs de logiciels bénéficient de la licence libre de droits pour les brevets concernant HTML5 de la part de plus de soixante sociétés, en accord avec les règles de la politique de brevets du W3C ».  On est bien content !

Quelques sources pour ceux qui voudraient aller voir de plus près le langage du Web pour les internautes.

• Liste des balises HTML5 mise à jour - https://www.vectorskin.com/referentiels-standards-w3c/balises-html5/
• Intro à HTML5 orientée nouveautés - http://synbioz.developpez.com/tutoriels/xhtml/introduction-html5/
• Mémento - plus simple mais en français - http://openclassrooms.com/courses/apprenez-a-creer-votre-site-web-avec-html5-et-css3/memento-des-balises-html.
   Openclassroom propose aussi des cours.
• Eléments particuliers pour l'audio / vidéo - http://www.puce-et-media.com/laudio-video-en-html5/
• Mémo - plus complet mais en anglais - http://www.w3schools.com/html/html5_intro.asp

J'ai été très étonnée que Phil Archer qui pilote les activités autour des données du W3C, ne parle pas de ce standard au cours de son intervention, très intéressante par ailleurs, ce mardi 5 novembre au cours de cette excellente journée SemWebPro...

Gouvernements et Google - demandes d'information sur les internautes

Toujours interressant de creuser les données brutes qui envahissent notre monde.

Ici celles que Google divulge chaque semestre depuis 2009 et concernant les demandes d'information sur des internautes, en particulier en provenance des gouvernements. 

Ne nous leurrons pas : il n'y a pas que les gouvernements qui nous surveillent ... Mon propos vise ici le traitement des données, avec un objectif d'information / connaissances.  Mais d'une pierre deux coups : autant diffuser aussi des informations utiles à notre culture numérique.

 

Données brutes fournies par Google

Un tableau simple, par semestre (ici entre Janvier et Juin 2014)

• le nombre de demandes de renseignements sur les utilisateurs émanant d'administrations et de tribunaux ;
• le nombre de demandes ayant fait l'objet d'une réponse (partielle ou complète) de la part de Google;
• (% des demandes ayant fait l'objet d'une réponse > colonne rajoutée)
• Utilisateurs/Comptes spécifiés soit le nombre total d'utilisateurs ayant fait l'objet d'une demande de renseignements de la part d'une administration

Janv-Juin 2014	Nb de Demandes renseignements...	Nb de demandes ayant conduit à une réponse	% de demandes ayant conduit à une réponse	Utilisateurs/ Comptes concernés
TOTAL	31698	20603	65%	48615
USA	12539	10533	84%	21576
DE	3338	1602	48%	4272
FR	3002	1741	58%	3826
UK	1535	1105	72%	1991

Les citoyens de chaque pays peuvent regarder les trois données fournies, et demander des comptes à leurs gouvernants,  s'interroger...

On peut aussi chercher à faire des comparaisons. Et là  les journaux (français que j'ai lu...) vous annoncent que les USA sont les grands gagnants et donc les grands méchants. Cela évite de regarder par chez nous ... 300 millions d'habitants d'un côté (USA) et 61 de l'autre (FR). Un traitement s'impose.

 

(Petite) analyse

Voyons ce que permet le traitement de données pour gagner en connaissances sur cette action des autorités administratives.

 

Un premier traitement simple :  une représentation visuelle des données brutes

 

Ce traitement cosmétique a comme principale intérêt ... de nous faciliter le questionnement :

• Pourquoi une telle différence entre les pays ?
• Pourquoi une telle différence entre le nombre des demandes et des réponses

 

Différences entre pays

S'il visualise les différences entre pays, le précédent graphique ne les explique donc pas !

Une vision comparative des pratiques oblige à intégrer les différences de  population entre pays dans les calculs. Ramener ce chiffre au nombre de demandes pour 100 000 Habitants  offre une autre vision des pratiques des (gouvenements ou tribunaux) de ces pays.

Deux constats :

• En dehors du Royaume-Uni, ces chiffres sont assez proches
• Mais la France est tout de même en tête du nombre de demandes d'information pour 100 000 habitants !

 Ces différences sont elles significatives ? Qu'en déduire ? Je n'ai pas d'explication ni de justification à ce stade, mais je reste très intriguée...

 

Différences entre le nombre des demandes et des réponses

Le pourcentage de réponses partielles ou complètes apportées par Google aux demandes formulées, interroge. Ainsi le chiffre pour l'Allemagne puis pour la France est assez bas, comparativement aux USA et surtout au Royaume-Uni.

Il nous a semblé plus intéressant de mettre en avant les demandes "rejetées", c'est-à-dire pour lesquelles Google n'a pas apporté de réponse.

Ce dernier tableau montre un nombre de rejets de la part de Google important pour l'Allemagne (52%) et la France (42%), comparativement au Royaume-Unis (28%) ou aux USA (16%).

Les raisons évoquées tournent autour de demandes "abusives, pas ou mal fondées" ! 

 

Différences entre le nombre de demandes et d'utilisateurs/comptes

Le dernier chiffre diffusé par Google montre des différences (importantes) entre le nombre de demande et le nombre de ce qui s'appelle "Utilisateurs/Comptes". Google fournit l'explication suivante :

".... il ne s'agit pas du nombre total d'utilisateurs qui ont fait l'objet d'une demande auprès de Google. [...]le même compte Gmail peut être indiqué dans plusieurs demandes d'informations relatives à un utilisateur, une fois dans une citation à comparaître et une autre fois dans un mandat de perquisition. Nous ajoutons les deux cas au total comptes/utilisateurs, bien qu'il s'agisse du même compte. De même, il est possible qu'une demande concerne un utilisateur ou un compte qui n'existent pas. [...] Nous nous efforçons de réduire ce phénomène, mais nous avons estimé qu'il était préférable de comptabiliser plus de comptes que pas assez.

Des juristes pourraient être intéressés par ce type de distinctions.

 

En conclusion : poursuivre nos investigations

Ce tableau nous apporte deux types d'information pour un fournisseur (ici Google) : 

• au niveau d'un pays 
• comparaison entre pays. Ici des traitements sont nécessaires

Une étude entre fournisseurs pourrait être également intéressante [1]. Peut il y avoir des corrélations entre les pratiques d'un pays  ("France est le cinquième pays au monde qui interroge le plus Facebook") et le nombre de demande ? ou bien cela relève-t-il plutôt de pratique d'un pays [2] ? ...

A suivre

[1] Un beau travail d'analyse/synthèse pourrait être faite sur un ensemble de fournisseur - Facebook, Bing/MS, ....

• Google - http://www.google.com/transparencyreport/userdatarequests/?hl=fr

Procédures légales : http://www.google.com/transparencyreport/userdatarequests/legalprocess/

FAQ - http://www.google.com/transparencyreport/userdatarequests/faq/

• Facebook - https://govtrequests.facebook.com/
• Twitter - https://transparency.twitter.com
• Microsoft - http://www.microsoft.com/about/corporatecitizenship/en-us/reporting/transparency/
• Yahoo - https://transparency.yahoo.com/

[2] Le gouvernement français surveille les internautes sur Facebook - http://www.chaos-controle.com/archives/2014/04/14/29662478.html

Des thésauroglossaires en information et sciences de l'information

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Création : avril 2005 - Dernière mise à jour : Août 2014

N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques. Dalb

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Quelques ressources sur le web proposant des listes de termes spécialisés en information-documentation, des définitions, des traductions, mais également pour certaines d'entre elles, une arborescence significative du domaine.

Bien sûr il existe de nombreux vocabulaires, non sélectionnés ici, qui portent sur des spécialisations de ce domaine (bibliothèque, RM, gestion de documentation technique,...).

Fermeture (shutdown) de services fédéraux américains et la Library of Congress

Le groupe LinkedIn "Communauté Records Management de l'AAF et de l'ADBS" a lancé un fil de discussion concernant la fermeture de services publics fédéraux américains, et la poursuite des activités des Archives nationales ("Le plan de crise des archives nationales américaines" (message fermé aux non-inscrits)

Au-delà de la fermeture totale ou partielle de tel ou tel service d'information (cf cartographie), je me suis intéressée au fonctionnement plus global de l'information gouvernementale aux USA, et à la place de la Library of Congress.

Je note que le service minimum (comme pour une grève...) assuré par les Archives nationales est appliqué dans de nombreux  secteurs voire tous : santé (les centres de soins), législatif... Même, par exemple, le spatial où le travail international et les contraintes techniques empêchent une fermeture totale des activités, a assuré un service minimum.

Bien sûr : si ces fermetures partielles ou totales devaient se poursuivre, aussi bien dans le domaine de la santé (ils craignent la grippe aujourd'hui) que dans le ravitaillement alimentaire, les américains  s'attendent à des problèmes très sérieux.

Revenons aux systèmes d'info-communication.

Villes en Biens Communs 2013 : hier et demain

<lundi 14 octobre - Les photographes présents ont publié un très bel album photos sur flickr >

Villes en Biens communs bat son plein. Des manifestations ont déjà eu lieu sur toute la francophonie - Certains en parlent. Et une grande variété d' évènements vous attendent.

Je vois déjà sur le net, un retour de la copy party brestoise et de la conférence de Lionel Maurel, manifestation organisée ce samedi 12 octobre par le réseau des bibliothèques municipales et le réseau des documentalistes brestois Doc@Brest auquelle participe la Région ADBS Bretagne.

 

Sur Paris, ce samedi 12 octobre, une Rencontre ouverte (type barcamp) s'est tenue au Lieu-dit.

Une ambiance studieuse et chaleureuse.

Nous avions en soutien Sylvia et ses étudiants en design, cartographiant les échanges et travaillant sur un projet de glossaire  multimédia des biens communs. Nous avions déjà rencontré Sylvia avec d'autres étudiants, aux Entretiens du Nouveau Monde Industriel (ENMI), l'an passé.

Google nous parle des origines de l'internet en Europe avec le Mondaneum

<Ajout Juillet 2013, La Tour Eiffel croquée par la googlemania(en anglais) - http://www.google.com/culturalinstitute/collection/tour-eiffel>

 

Fin 2012, j'avais raté cet "évènement" : l'institut culturel de google !

Le site de cet institut culturel propose  (oct2012) 6 millions d'archives sur l'histoire du XXème siècle, en partenariat avec 17 musées et instituts du monde entier, “un environnement en ligne interactif et riche en iconographies, qui retrace de manière originale différents faits culturels marquants de notre histoire."

Un des derniers projets à voir de toute urgence...

 1895-2013 - Les origines de l'internet en Europe avec le Mondaneum et Paul Otlet/Henri Lafontaine.

Panneau de l'Encyclopaedia Universalis Mundaneum présentant la pyramide de l'organisation de la documentation, depuis le livre jusqu'à l'Atlas le plus haut niveau de l'organisation, [sd].

J'ai adoré.

Résumé automatique (2)

Ce billet "Résumé automatique (2)" correspond à une "note de lecture" publiée récemment dans Documentaliste - Sciences de l’information (2012, vol. 49, n°3, p. 14-15) et légèrement modifiée. Cette note s'appuie sur l'ouvrage récent de Juan-Manuel Torres-Moreno sur  le résumé automatique de documents.

La partie 1 présente un test fait avec le service en ligne d'Essential Summarizer de la société française Essentiel Mining, et donne quelques éléments sur les résumeurs autoatiques.

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Résumer automatiquement, un rêve pour certains devenu réalité. Un ouvrage récent de Juan-Manuel Torres-Moreno(1) dresse un panorama historique des différentes approches en mettant l’accent sur la dimension statistique des traitements.

« Réduire le contenu des documents » : activité phare des professionnels de l'info-doc, un des moyens pour valoriser les ressources et en faciliter l'accès. Les modalités pratiques de cette « réduction » ont évolué en fonction des périodes, besoins, contraintes et technologie : sommaire et table de fin de livre pour une publication, puis tables/index des titres, sujets, auteurs pour des collections, indexation par descripteurs, synthèse et résumé documentaires. Le résumé documentaire - analytique ou informatif, obligatoirement rédigé (pour le moment), met en évidence les informations quantitatives et qualitatives apportées par un auteur, et peut dans certains cas, remplacer le document analysé.

Progressivement, la machine a assisté l'homme. Mais ce qui n’était qu’un service accessoire dans les années 1980 devient aujourd'hui un élément décisif des dispositifs d'accès à l'information.

Alors, que peut faire la machine ? Pas tout, mais beaucoup…